Sport
Vérifié le 17 May 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pratique sportive
Règles spécifiques de sécurité
Rassemblements sportifs
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                                    Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?
                                
                                
Simulateur
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                                    Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
                                
                                
Formulaire
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                                    Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
                                
                                
Formulaire
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                                    Demande d'homologation d'un circuit
                                
                                
Formulaire
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                                    Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
                                
                                
Formulaire
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                                    Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
                                
                                
Modèle de document
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                                    Savoir si un médicament contient une substance interdite
                                
                                
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                                    Demander l'échange de votre coupon sport
                                
                                
Téléservice
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                                    Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)
                                
                                
Téléservice
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                                    Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
                                
                                
Formulaire
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                                    Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
                                
                                
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                                    Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
                                
                                
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                                    Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
                                
                                
Formulaire
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                                    Télé-déclaration d'un équipement sportif
                                
                                
Téléservice
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                                    Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)
                                
                                
Formulaire
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                                    Recensement des équipements et sites sportifs
                                
                                
Outil de recherche
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                                    Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
                                
                                
Outil de recherche
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                                    Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
                                
                                
Outil de recherche
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                                    Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
                                
                                
Outil de recherche
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                                    S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
                                
                                
Outil de recherche
 
Questions ? Réponses !
Et aussi
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                                    Centre de loisirs, colonie, garderie ...
                                
                                
Famille - Scolarité
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                                    Chasse
                                
                                
Loisirs - Sports - Culture
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                                    Pêche
                                
                                
Loisirs - Sports - Culture
 
Pour en savoir plus
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                            Opération "J'apprends à nager"
                            open_in_new
                            
                        
                        
Ministère chargé des sports
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                            Les salles de sport et centres de remise en forme
                            open_in_new
                            
                        
                        
Institut national de la consommation (INC)
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                            Les coupons sport
                            open_in_new
                            
                        
                        
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
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                            Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
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Ministère chargé des sports
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                            Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
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Ministère chargé des sports
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                            Parcours acrobatique en hauteur
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Ministère chargé de l'économie
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                            Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
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